Les motocycles et cyclomoteurs ne sont pas soumises à l'entretien des gaz d'échappement, tout comme les véhicules automobile dotés d'un système de diagnostic embarqué (système OBD). Sur les véhicules qui sont soumis à l'entretien des gaz d'échappement, le propriétaire doit conserver les éléments qui exercent une influence sur les émissions d'échappement dans les délais suivants:

- Sans catalyseur, tous les 12 mois
- Avec catalyseur, tous les 24 mois

Le conducteur doit toujours amener le document d’entretien des gaz d'échappement et doit le présenter à l’organisme d'inspection, sur demande. Pour les véhicules équipés d'un système OBD approuvé, si le système OBD indique une erreur, le propriétaire doit inspecter le véhicule au cours du mois et le remettre en état.

6 Conducteurs et véhicules

En tant que conducteur de véhicule, les règlements doivent être respectés et pris en compte par ses semblables. Pour pouvoir remplir ses obligations, le conducteur doit constamment contrôler le véhicule.

Quiconque est incapable de conduire en raison de la fatigue, de l'alcool, des drogues, des stupéfiants ou pour toute autre raison ne doit pas conduire un véhicule. Il est également interdit de laisser un véhicule à un conducteur qui ne peut pas la conduire.

La conduite sous influence de l'alcool (≥ 0,10 pour mille d’alcool dans le sang, ou 0,05 mg / l de concentration en alcool dans l'haleine) est interdite pour:

- La conduite avec un permis de conduire à l'essai
- Moniteurs et monitrices de conduite
- L’accompagnement des personnes en voyages d'apprentissage
- Conducteur de tracteur avec un poids de tracteur de plus de 3,5 t